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1 décembre 2008 1 01 /12 /décembre /2008 10:21

 

 

BUREAU DU SÉNAT

 



Composition à l'issue des séances des 1er et 7-10-08

(JO Débats des 1er et 7-10-08)

Président

Gérard Larcher

Vice-présidents

Catherine Tasca
Monique Papon
Roland du Luart
Jean-Claude Gaudin
Roger Romani
Bernard Frimat
Jean-Léonce Dupont
Guy Fischer

Questeurs

Philippe Richert
Jean-Marc Pastor
René Garrec

Secrétaires

Monique Cerisier-ben Guiga
Michelle Demessine
Christiane Demontès
Sylvie Desmarescaux
Alain Dufaut
François Fortassin
Jean-Pierre Godefroy
Jean-Noël Guérini
Marc Massion
Philippe Nachbar
Anne-Marie Payet
Daniel Raoul
Bernard Saugey
Jean-Paul Virapoullé



  

 

GROUPES POLITIQUES DU SÉNAT

 

 

Groupe CRC après les élections sénatoriales du 21-09-08

(22 membres + 1 membre rattaché administrativement)

Président

Nicole Borvo Cohen-Seat

 

Groupe RDSE après les élections sénatoriales du 21-09-08

(17 membres)

Président

Yvon Collin

 

Groupe Union centriste-UDF (UC-UDF) après les élections sénatoriales du 21-09-08

Groupe Uunion centriste (UC) à compter du 29-09-08

(29 membres)

Président

Michel Mercier

 

Groupe Union pour un mouvement populaire(UMP) après les élections sénatoriales du 21-09-08

(137 membres + 4 membres apparentés + 10 membres rattachés administrativement)

Président

Henri de Raincourt

 

Groupe socialiste après les élections sénatoriales du 21-09-08

(103 membres + 8 membres apparentés + 5 membres rattachés administrativement)

Président

Jean-Pierre Bel

 

Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
après les élections sénatoriales du 21-09-08

(7 membres)

Délégué

Philippe Adnot

 

 

 

COMMISSIONS PERMANENTES DU SÉNAT

 

 

Commission des affaires culturelles après les élections sénatoriales du 21-09-08
(56 membres)

Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)

Bureau

Président

Jacques Legendre

Vice-présidents

Ambroise Dupont
Michel Thiollière
Serge Lagauche
David Assouline
Catherine Morin-Desailly
Ivan Renar
Colette Mélot
Jean-Pierre Plancade

Secrétaires

Pierre Martin
Marie-Christine Blandin
Christian Demuynck
Yannick Bodin
Béatrice Descamps

 

 

Commission des affaires économiques et du Plan après les élections sénatoriales du 21-09-08
(78 membres)

 

Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)

 

Bureau

Président

Jean-Paul Emorine

Vice-présidents

Gérard César
Gérard Cornu
Pierre Hérisson
Daniel Raoul
Odette Herviaux
Marcel Deneux
Daniel Marsin
Gérard Le Cam

Secrétaires

Dominique Braye
Élisabeth Lamure
Bruno Sido
Thierry Repentin
Paul Raoult
Daniel Soulage
Bruno Retailleau

 

 

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées après les élections sénatoriales du 21-09-08
(56 membres)

Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)

 

Bureau

Président

Josselin de Rohan

Vice-présidents

Jacques Blanc
Didier Boulaud
Jean-Louis Carrère
Jean-Pierre Chevènement
Robert del Picchia
Jean François-Poncet
Robert Hue
Joseph Kergueris

Secrétaires

Monique Cerisier-ben Guiga
Joëlle Garriaud-Maylam
André Trillard
André Vantomme
Dominique Voynet

 

 

Commission des Affaires sociales après les élections sénatoriales du 21-09-08
(56 membres)

 

Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)

 

Bureau

Président

Nicolas About

Vice-présidents

Isabelle Debré
Catherine Procaccia
Gérard Dériot
Raymonde Le Texier
Annie Jarraud-Vergnolle
Annie David
Jean-Marie Vanlerenberghe
Gilbert Barbier

Secrétaires

Paul Blanc
Jean-Marc Juilhard
Gisèle Printz
Patricia Schillinger
François Autain
Muguette Dini

 

 

Commission des finances après les élections sénatoriales du 21-09-08
(48 membres)

 

Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)

Bureau

Président

Jean Arthuis

Vice-présidents

Yann Gaillard
Nicole Bricq
Jean-Jacques Jégou
Thierry Foucaud
Aymeri de Montesquiou
Joël Bourdin
François Marc
Alain Lambert

Secrétaires

Philippe Adnot
Jean-Claude Frécon
Fabienne Keller
Michel Sergent
François Trucy

Rapporteur général

Philippe Marini

 

 

  

Commission des lois après les élections sénatoriales du 21-09-08
(48 membres)

 

Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)

 

Bureau

Président

Jean-Jacques Hyest

Vice-présidents

Nicolas Alfonsi
Nicole Borvo Cohen-Seat
Patrice Gélard
Jean-René Lecerf
Jean-Claude Peyronnet
Jean-Pierre Sueur
Catherine Troendle
François Zocchetto

Secrétaires

Laurent Béteille
Christian Cointat
Charles Gautier
Jacques Mahéas

 

 

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPENNES (ANCIENNEMENT DÉLÉGATION POUR L'UNION EUROPÉENNE)

(27 MEMBRES)

Bureau nommé le 08-10-08 (JO Lois et décrets du 09-10-08)

Président

Hubert Haenel

Vice-présidents

Denis Badré
Michel Billout
Jean Bizet
Jacques Blanc
Jean François-Poncet
Aymeri de Montesquiou
Roland Ries
Simon Sutour

Secrétaires

Bernadette Bourzai
Marie-Thérèse Hermange


 

 

COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES

(nommée à l'ouverture de chaque session ordinaire, en application de l'article 103, alinéa 2, du règlement du Sénat)

 

Composition après les élections sénatoriales du 21-09-08

Bureau nommé le 08-10-08 (JO Lois et décrets du 09-10-08)

Président

Adrien Gouteyron

Vice-président

François Trucy

Secrétaire-rapporteur

Gérard Miquel

Rapporteur adjoint

Simon Sutour

Membres nommés le 07-10-08 (JO Lois et décrets du 08-10-08)

Joël Bourdin
Claude Domeizel
Thierry Foucaud

Yann Gaillard
Jean-Jacques Jégou
Jean-Pierre Plancade


 

COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE

(Art. 68-1 et 68-2 de la Constitution)

 

Composition après les élections sénatoriales du 21-09-08

Membres élus par le Sénat le 20-10-08 (JO Lois et décrets du 22-10-08)

Titulaires

Suppléants (1)

Laurent Béteille
François-Noël Buffet
Josette Durrieu
Hubert Haenel
Bernard Frimat
Pierre Fauchon

Charles Guené
Hugues Portelli
Didier Boulaud
Bernard Saugey
Bariza Khiari
Michel Mercier

(1) Le nom de chaque membre suppléant est placé en regard du nom du membre titulaire qu'il est chargé éventuellement de suppléer


 

ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS



Sénateur

Département

Dates du mandat

Date décès

Kléber Malécot

Loiret

1974-2001

03-01-08

Maurice Lombard

Côte-d'Or

1980-1998

10-03-08

Christian Bergelin

Haute-Saône

29-09-2002 au 19-12-2002

26-03-08

Marcel Daunay

Ille-et-Vilaine

1980-1998

09-04-08

Pierre Lacour

Charente

1980-1996

22-05-08

Hubert Martin

Meurthe-et-Moselle

1974-1992

08-06-08

André-Georges Voisin

Indre-et-Loire

1983-1992

28-06-08

Marcelle Devaud

Seine

1946-1958

04-09-08

Robert Laucournet

Haute-Vienne

1968-1995

14-10-08

Jean Clouet

Val-de-Marne

1986-2004

20-10-08

Henri d'Attilio

Bouches-du-Rhône

1998-2004

12-11-08

Gérald Coppenrath

Polynésie française

1959-1962

05-11-08

Paul Guillard

Loire-Atlantique

1965-1983

19-11-08

 

 

 

SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE

Sénateurs chargés d'une mission temporaire

Début mission

Fin de mission

Gérard Larcher, auprès de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports

15-10-07

14-04-08

Pierre Hérisson, auprès de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

23-11-07

22-05-08

Hubert Haenel, auprès du secrétaire d'Etat chargé des transports

29-04-08

28-10-08

Charles Guené, auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche

24-06-08

 

Paulette Brisepierre, auprès du ministre des affaires étrangères

07-07-08

 

Fabienne Keller, auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

25-09-08

 

Alain Fouché, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

26-09-08

 

 

 

(source : le Sénat)

                           
                           
                           
                                       
                           
                           
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