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18 juin 2007 1 18 /06 /juin /2007 16:16

(verbatim)


Séance Ordinaire du 23 juin 2003

Archives 2003 

D É L I B É R A T I O N S   D U   C O N S E I L M U N I C I P A L

 
L'an deux mil trois et le vingt trois juin à vingt heures,
le Conseil Municipal de la Commune de Villers-lès-Nancy s'est réuni, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Pascal JACQUEMIN, Maire.


Etaient présents : Monsieur Pascal JACQUEMIN, Maire.
M. KEIFLIN, M. BODIN, Mme PICAUD, Mme MARNIER, M. SURGET, M. PERROT, Mme HERMOUET-PAJOT, Mme MALO, M. THEOBALD, Mme LEFORT, Mme ROBERT, M. CARD, M. MOULIN, M. SALES, Mme GRANIE, Mme LEBRET, Melle BERNARD, Mme FLECHON-PAGLIA, Mme MICHENON, M. MARI, M. MULLER, Mme MARCHAL, M. GREVOT, Mme TERUEL

Etaient excusés :
M. BRENNEUR qui donne procuration de vote à Mme HERMOUET-PAJOT
M. LUCHETTI qui donne procuration de vote à M. THEOBALD
Mme BOUZON qui donne procuration de vote à M. PERROT
M. KOBUTA qui donne procuration de vote à Mme MARNIER
Mme MICHELETTO-VALDENAIRE qui donne procuration de vote à M. CARD
M. MAINARD qui donne procuration de vote à M. MARI
M. PARACHE qui donne procuration de vote à M. MULLER

Etait absent :
M. BERNADAUX

Secrétaire :
Mme LEBRET
 

ORDRE DU JOUR

- Désignation du secrétaire de séance
- Démission de Mme BENOIT-SEIBT - Nomination d’un nouveau Conseiller Municipal
- Mise à jour du tableau des emplois permanents
- Mise en place de contrats d’apprentissage
- Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel
- Délégation de mandat au Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle
- Régime indemnitaire du Personnel de la Ville de Villers-lès-Nancy
- Compte Administratif 2002
- Approbation du Compte de Gestion du Receveur Municipal - Exercice 2002
- Affectation du résultat de l’exercice 2002
- Décision modificative n° 1 - Exercice 2003
- Acceptation d’indemnités de sinistres
- Subventions exceptionnelles
- Cession d’une tente de réception - Sortie de l’actif
- Assistantes Maternelles - Indemnité compensatrice et indemnité d’entretien
- Prestation de service unique (Multi-Accueil)
- Transfert de compétences en matière de nettoiement, espaces verts, arbres d’alignement, distribution publique du gaz - Evaluation des charges transférées
- Avenant au contrat de ville “ Le temps des villes ”
- Règlement de publicité
- Installation d’un chauffe-eau solaire - Aide de la Commune
- Désignation des élus appelés à siéger au sein des conseils de quartier
- Conventions de mise à disposition de Monsieur Eric BEGEOT auprès du COS Villers Gymnastique (année scolaire 2003/2004)
- Projet Rétrospective Bob Morane 1953 - 2003 - Convention avec l’Association BD.COM

 
M. le Maire ouvre la séance à 20 heures.

M. le Maire communique au Conseil Municipal les décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du 02 avril 2001


1. Désignation du secrétaire de séance

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Mademoiselle Dorothée BERNARD en qualité de secrétaire de séance.
 

2. Démission de Mme BENOIT-SEIBT - Nomination d’un nouveau Conseiller Municipal

Par courrier en date du 03 avril, reçu le 10 avril 2003, Madame BENOIT-SEIBT, a fait part de sa démission. Monsieur le Préfet a été informé par courrier ce même jour. Le colistier susceptible d’être nommé en qualité de conseiller municipal a été informé de la situation juridique. Monsieur Roger MARI a fait connaître son acceptation. En conséquence, il y a lieu de procéder à son installation dans sa fonction de conseiller municipal. L’ordre du tableau est désormais modifié (selon l’annexe jointe).

Monsieur MARI est installé dans sa fonction de conseiller municipal.

Monsieur MARI remplacera Mme BENOIT-SEIBT dans toutes les commissions dont elle faisait partie.

 

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