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19 novembre 2009 4 19 /11 /novembre /2009 19:01

(dépêches)


Issue du procès AZF


http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2009/11/19/01016-20091119ARTFIG00613-azf-relaxe-generale-au-benefice-du-doute-.php#xtor=AL-5
Procès AZF : relaxe générale au bénéfice du doute

Lefigaro.fr avec agences
19/11/2009 | Mise à jour : 21:59 | Commentaires  66 | Ajouter à ma sélection

L'explosion de l'usine, le 21 septembre 2001, avait provoqué la mort de 31 personnes. Crédits photo : AFP
Le tribunal correctionnel de Toulouse a ordonné jeudi la relaxe de l'ancien directeur de l'usine AZF, Serge Biechlin, et de la filiale de Total, tout en dénonçant des «fautes organisationnelles» au sein de l'usine.
 
Le tribunal correctionnel de Toulouse a relaxé jeudi «au bénéfice du doute». Serge Biechlin, l'ancien directeur de l'usine, ainsi que Grande Paroisse, propriétaire de l'usine, dans le procès sur l'explosion d'AZF. Ils étaient poursuivis pour homicides involontaires, blessures involontaires, destructions et dégradations involontaires par l'effet d'une explosion ou d'un incendie, et infractions au code du travail.

«Le tribunal ne peut envisager de raisonner par défaut, car sur le plan pénal il faut démontrer une faute commise et le lien de causalité certain avec les dommages», a déclaré le président du tribunal, Thomas Le Monnyer. La décision a été accueillie par des applaudissements du côté des anciens salariés, proches de la défense. «C'est honteux», ont à l'inverse estimé des parties civiles. «Pour le tribunal, ce qui compte, ce n'est pas la vérité mais la preuve de la vérité. On met du Tabasco sur les plaies», a réagi Frédéric Arrou, président d'une association de sinistrés.

Le groupe Total et son ex-PDG, Thierry Desmarest, ont pour leur part été mis hors de cause. Par un arrangement juridique très rare, ils avaient été entendus en tant qu'inculpés sur décision du tribunal, alors qu'ils ne devaient au départ pas comparaître, après la demande de certaines des 3.184 parties civiles. Mais le tribunal a finalement décidé de ne pas les juger.


Les réquisitions du parquet n'ont pas été suivies

Les experts judiciaires, relayés par le parquet, avaient soutenu que la catastrophe était due au déversement accidentel de quelques kilos d'une substance chlorée (DCCNa) sur un tas de 300 tonnes de nitrate d'ammonium stocké dans un hangar qui a explosé. «Le dommage est patent, les fautes sont toutes en lien avec le croisement de deux produits incompatibles, le DCCNa et le nitrate d'ammonium qui a explosé, mais il manque le dernier maillon, la preuve de la présence de DCCNa dans la benne déversée sur le tas de nitrates une demi-heure avant l'explosion», a détaillé le président du tribunal.

Le jugement rendu jeudi ne suit donc pas les réquisitions formulées par le parquet en juin dernier. Appelant à «tirer toutes les leçons de cette catastrophe industrielle qui n'avait rien d'une fa­talité» et a provoqué la mort de 31 personnes, le 21 septembre 2001, le procureur Patrice Michel avait re­quis le maximum des peines prévues à leur encontre, soit trois ans d'emprisonnement avec sursis ainsi que 45.000 euros d'amende pour Serge Biechlin et 225 000 euros d'amende pour la société Grande Paroisse.

Le parquet a désormais dix jours pour faire appel du jugement. Mais il a d'ores et déjà fait savoir qu'il s'exprimerait vendredi.

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http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2009/11/19/01016-20091119ARTFIG00673-azf-personne-ne-s-attendait-a-une-telle-relaxe-.php#xtor=AL-5
AZF : «Personne ne s'attendait à une telle relaxe»

Propos recueillis par Bastien Hugues
19/11/2009 | Mise à jour : 19:22 | Commentaires  7 | Ajouter à ma sélection
AUDIO - Cyrille Louis, envoyé spécial du Figaro à Toulouse, témoigne des réactions des protagonistes du procès AZF, après la relaxe générale annoncée jeudi. Une décision accueillie par un grand silence, puis par quelques applaudissements.
 


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http://www.dailymotion.com/video/xb7bte_azf-le-jugement-accueilli-par-un-gr_news
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