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Séance du Sénat du 1er octobre 1998
Allocution du président d'âge
M. le président. Mes chers collègues, c'est la première et dernière fois que je suis à cette place. J'ai appréhendé ce moment, car je mesure l'immense honneur qui m'est fait, même s'il est tout à fait involontaire, de la part des autres comme de moi-même, puisque je le dois uniquement au bénéfice de l'âge, selon l'expression si impropre mais consacrée.
Mais j'ai aussi constaté que le privilège de l'âge, comme l'on dit, donne parfois une liberté de ton et de parole que j'ai appréciée.
En premier lieu, je souhaiterai la bienvenue à nos nouveaux collègues du Sénat de la République. Cette maison ira au-delà de leurs espérances. Ils y trouveront au moins trois choses.
Tout d'abord, ils y trouveront le talent. Quand le talent est associé à la fois à la conviction et à la compétence, il se passe quelque chose d'exceptionnel. Un silence se fait autour de l'orateur, un voile enveloppe l'hémicycle et ouvre la voie à ce qu'il faut bien appeler l'admiration. Ces moments existent, et j'espère que, comme moi, vous les savourerez, mes chers collègues.
Il y a eu, et il y aura encore, de grands personnages au Sénat. Ne voulant pas en dresser une liste trop longue et nécessairement incomplète, je ne nommerai que les présidents Monnerville, Poher et Monory. J'en profite aussi pour saluer nos anciens collègues qui ne retrouveront pas l'hémicycle qu'ils ont, comme moi, apprécié. Souvenons-nous que tous ces hommes avaient choisi le Sénat pour s'exprimer.
Puisque nous sommes à quelques pas du Panthéon, le Sénat peut leur être reconnaissant d'avoir porté si loin la fonction politique. Qu'ils acceptent les hommages des sénateurs ici présents. C'est d'abord eux, ou leurs successeurs de même trempe, que verront nos nouveaux collègues. Si je les évoque, c'est pour faire comprendre que la place à leur côté n'est pas toujours facile à prendre. Nous sommes un certain nombre à avoir moins l'expérience des tribunes ou des maniements d'idées, à ne posséder ni le verbe ni l'éloquence et, par conséquent, à avoir quelques réticences à prendre la parole dans cette enceinte chargée d'histoire.
La deuxième chose que nos nouveaux collègues trouveront au Sénat, c'est la modernité.
Le Sénat est une assemblée moderne. L'impulsion de notre président a été déterminante dans cette modernisation, notamment dans les nouvelles technologies d'information et de communication.
S'il fallait une preuve de cet élan, je conseillerai à tous d'aller visiter une exposition remarquable qui se tient au musée du Luxembourg, une exposition à base d'images « Média Sénat » : le Sénat sur écran, le Sénat interactif, comme l'on dit aujourd'hui, avec un mini-hémicycle et des murs d'images impressionnantes. J'adresse toutes mes félicitations à ceux qui ont conçu cette exposition.
La troisième chose que les nouveaux sénateurs découvriront, c'est le dévouement et la compétence de nos collaborateurs. Mes remerciements s'adressent à tous les fonctionnaires qui nous entourent, nous conseillent et nous aident avec une compétence remarquable. Je remercie aussi nos assistants, nos collaborateurs au positionnement difficile, mais dont nous ne saurions plus nous passer.
Voici donc ce que nos nouveaux collègues découvriront : talent, modernité, compétence, au service de la démocratie parlementaire.
Je terminerai en leur soufflant quatre conseils.
Le premier porte sur les nouvelles technologies.
Je me suis senti trop âgé pour m'initier au maniement de l'ordinateur et d'Internet, mais j'en ai fait profiter mes collaborateurs. Toutefois, ce qui m'est apparu comme inaccessible doit faire partie de votre quotidien, mes chers collègues. Il est impératif de ne pas laisser se creuser un fossé entre le représentant et les représentés, les élus et les électeurs, notamment les jeunes. Je sais que quelques sénateurs - je pense à MM. Laffitte et Trégouët - sont des internautes ; ce sont eux qui ont raison. Je dis donc aux nouveaux sénateurs, quel que soit leur âge : « Allez vers la modernité ! »
Le deuxième conseil concerne le cumul des mandats. (Ah ! sur les travées socialistes.)
Même si la vie politique m'a conduit à me retirer successivement de mes mandats locaux, j'ai été, comme certains d'entre vous, maire, président de conseil général, sénateur. Il serait imprudent de ne pas faire un geste, et je suis certain que le Sénat le fera. Mais il serait terrible de supprimer le lien entre l'élu national et le terrain, et je sais que le Sénat le garantira. Il ne faut ni blocage ni crispation. (Applaudissements sur les travées de l'Union centriste, du RPR et des Républicains et Indépendants, ainsi que sur certaines travées du RDSE.)
Le troisième conseil a trait à la dispersion.
Mettre fin au cumul ne supprimera en rien le risque de dispersion, car cette maison est extrêmement riche en événements. Il se passe toujours quelque chose entre la séance publique, les réunions de groupe, les réunions de commission, les réunions de groupes d'étude et d'amitié, les commissions d'enquête et les missions d'information. Il n'y a pas beaucoup d'autres lieux où tout soit possible, dans un espace si réduit : les auditions de ministres, de présidents ou des plus hauts responsables d'entreprises publiques ou privées, de tous les secteurs.
Le Sénat est une fourmilière. (Exclamations sur les travées du groupe communiste républicain et citoyen ainsi que sur les travées socialistes.)
M. Michel Charasse. Une grenouillère !
M. le président. Gare aux tentations et aux dispersions ! Je voudrais conseiller aux nouveaux sénateurs d'avoir un cheval de bataille, un thème de prédilection dans lequel ils deviendront de vrais spécialistes, avec, au maximum, deux à trois selles de rechange, des domaines d'intérêt dans lesquels ils s'investiront. Au-delà, c'est pure folie.
Le quatrième conseil vise l'Europe.
Comme beaucoup d'autres ici, je ne me suis pas assez investi sur les questions européennes. Je vais profiter de cette liberté de ton que donne l'âge, mes chers collègues, pour vous dire que c'est impardonnable. Nous sommes tous coupables de cette situation, et j'aimerais que les nouveaux sénateurs soient, sur ce point, radicalement différents.
N'importe quel observateur pourrait se rendre compte du décalage considérable entre un débat sénatorial sur les collectivités locales, débat précis au cours duquel chacun déjoue les pièges de l'autre, et un débat européen, qui reste souvent, convenons-en, généraliste et superficiel. Nous tournons en rond. Nos connaissances restent, au mieux, approximatives. Une mécanique se met alors en place. L'Europe paraît lointaine et compliquée. Dès lors, faute d'avoir fait cet effort indispensable, nous abandonnons l'Europe aux experts, puis nous critiquons ces derniers, alors que les premiers responsables, c'est vous, c'est nous. Nous allons à Bruxelles comme, autrefois, les collégiens allaient voir leur instituteur, la tête basse. Nous y allons peu assurés et nous rentrons plus penauds encore. Mais les premiers responsables ne sont ni les textes ni les technocrates de Bruxelles ; ce sont ceux qui n'ont pas fait l'effort de les lire ou de les comprendre.
Tout reste à faire dans ce domaine.
J'en ai terminé. C'est la première et la dernière fois que je prends la parole à cette tribune présidentielle. Alors, si je devais définir en une phrase le Sénat, je vous dirais que c'est l'expérience au service de la démocratie moderne.
Quand l'âge avance, on goûte avec émotion ces petits moments d'éternité.
J'ai essayé d'être à la hauteur de l'événement et de transformer cet honneur qui m'est fait en un simple moment de bonheur d'homme. Ce sera certainement l'un des derniers de ma carrière politique. (Applaudissements sur les travées de l'Union centriste, du RPR, des Républicains et Indépendants et du RDSE, ainsi que sur certaines travées socialistes.)
Election du président du sénat
M. le président. L'ordre du jour appelle le scrutin pour l'élection du président du Sénat.
Conformément à l'article 3 du règlement, cette élection a lieu au scrutin secret à la tribune.
Si la majorité absolue des suffrages exprimés n'a pas été acquise au premier ou au deuxième tour de scrutin, au troisième tour, la majorité relative suffit.
Il va être procédé au tirage au sort de six scrutateurs titulaires et de trois scrutateurs suppléants, qui opéreront le dépouillement du scrutin.
Sont désignés :
Scrutateurs titulaires : M. Paul d'Ornano, Mme Nelly Olin, MM. Lucien Lanier, Charles Ginésy, Jean Chérioux et Henri Weber.
Scrutateurs suppléants : MM. Jean-Louis Carrère, Roger Besse et Mme Odette Terrade.
Les sénateurs qui ont reçu une délégation voudront bien venir voter soit à l'appel de leur nom, soit lorsque le nom du délégant sera appelé.
La liste des délégations de vote régulièrement adressées à la présidence a été remise à MM. les secrétaires afin qu'ils puissent procéder au contrôle.
Il va être procédé à l'appel nominal de nos collègues en appelant tout d'abord ceux dont le nom commence par une lettre tirée au sort ; il sera ensuite procédé à un nouvel appel des sénateurs qui n'auront pas répondu au premier appel de leur nom.
Je vais tirer au sort la lettre par laquelle commencera l'appel nominal.
(Le sort désigne la lettre U.)
M. le président. Je vous rappelle que des bulletins de vote sont à votre disposition dans la salle des conférences.
Ces bulletins devront être mis dans l'urne sous enveloppe.
Pour vous permettre d'aller retirer les bulletins de vote qui sont à votre disposition dans la salle des conférences, la séance est suspendue pendant quelques instants.
(La séance, suspendue à seize heures quinze, est reprise à seize heures trente.)
M. le président. La séance est reprise.
Le scrutin pour l'élection du président du Sénat est ouvert.
Il sera clos quelques instants après la fin de l'appel nominal.
Huissiers, veuillez commencer l'appel nominal.
(Il est procédé à l'appel nominal.)
M. le président. Le premier appel nominal est terminé.
Il va être procédé au nouvel appel.
(Le nouvel appel a lieu.)
M. le président. Personne ne demande plus à voter ?...
Le scrutin est clos.
J'invite Mme et MM. les scrutateurs qui ont été désignés au début de la séance à se rendre dans la salle des conférences pour procéder au dépouillement du scrutin.
La séance est suspendue pendant l'opération de dépouillement du scrutin.
(La séance, suspendue à dix-sept heures vingt-cinq, est reprise à dix-sept heures cinquante.)
M. le président. La séance est reprise. Voici le résultat du premier tour de scrutin pour l'élection du président du Sénat ::
Nombre de votants 319
Nombre de suffrages exprimés 309
Majorité absolue 155
Ont obtenu :
M. Christian Poncelet : 118 voix.
M. René Monory : 102 voix.
M. Claude Estier : 72 voix.
Mme Hélène Luc : 17 voix.
Aucun candidat n'ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, il y a lieu de procéder à un deuxième tour de scrutin.
M. Josselin de Rohan. Je demande la parole.
M. le président. La parole est à M. de Rohan.
M. Josselin de Rohan. Monsieur le président, au nom du groupe du Rassemblement pour la République, je demande une suspension de séance d'une heure. (Protestations sur les travées socialistes et sur celles du groupe communiste républicain et citoyen.)
M. Charles Pasqua. C'est un minimum ! (Sourires.)
M. le président. Nous allons donc interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à dix-neuf heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-sept heures cinquante-cinq, est reprise à dix-neuf heures.)
M. le président. La séance est reprise.
Mes chers collègues, nous devrions procéder au deuxième tour de scrutin pour l'élection du président du Sénat...
M. Jacques Dominati. Je demande la parole.
M. le président. La parole est à M. Dominati.
M. Jacques Dominati. Monsieur le président, au nom du groupe des Républicains et Indépendants, je demande une suspension de séance jusqu'à vingt et une heures trente. (Protestations sur les travées socialistes ainsi que sur celles du groupe communiste républicain et citoyen.)
M. Michel Mercier. Je demande la parole.
M. le président. La parole est à M. Michel Mercier.
M. Michel Mercier. Monsieur le président, au nom du groupe de l'Union centriste, je formule la même demande que M. Dominati. (Exclamations sur les mêmes travées.)
M. le président. En conséquence, mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-neuf heures cinq, est reprise à vingt et une heures trente.)
M. le président. La séance est reprise.
Il va être procédé au deuxième tour de scrutin pour l'élection du président du Sénat.
M. Jean Faure. Je demande la parole.
M. le président. La parole est à M. Faure.
M. Jean Faure. Monsieur le président, avec beaucoup d'humilité et de courage, je suis obligé de vous demander, au nom du groupe des Républicains et Indépendants, du groupe du Rassemblement démocratique et social européen et du groupe de l'Union centriste, une nouvelle suspension de séance, jusqu'à vingt-deux heures quinze. (Protestations sur les travées socialistes.)
M. Jean-Louis Carrère. Il faut consulter le Sénat !
M. le président. Mon cher collègue, il m'avait été indiqué que le Sénat pourrait reprendre ses travaux à vingt-deux heures. Je souhaite donc que l'on s'en tienne à cet horaire.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à vingt et une heures trente-cinq, est reprise à vingt-deux heures.)
M. le président. La séance est reprise.
Il va être procédé au deuxième tour de scrutin pour l'élection du président du Sénat.
Je rappelle que, conformément à l'article 3 du règlement, si la majorité absolue des suffrages exprimés n'est pas acquise à ce deuxième tour de scrutin, il sera procédé à un troisième tour, pour lequel la majorité relative suffit.
Il va être procédé à l'appel nominal de nos collègues en appelant tout d'abord ceux dont le nom commence par la lettre U, qui a été précédemment tirée au sort.
Plusieurs sénateurs sur diverses travées. Quels sont les noms des candidats ?
M. le président. Mes chers collègues, je vais suspendre la séance pour vous permettre de retirer les bulletins de vote qui sont à votre disposition dans la salle des conférences.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à vingt-deux heures cinq, est reprise à vingt-deux heures dix.)
M. le président. La séance est reprise.
Le deuxième tour de scrutin pour l'élection du président du Sénat est ouvert.
Il sera clos quelques instants après la fin de l'appel nominal.
Huissier, veuillez commencer l'appel nominal.
(Il est procédé à l'appel nominal.)
M. le président. Personne ne demande plus à voter ?...
Le scrutin est clos.
J'invite Mme et MM. les scrutateurs qui ont été désignés au début de la séance à se rendre dans la salle des conférences pour procéder au dépouillement du scrutin.
La séance est suspendue pendant l'opération de dépouillement du scrutin.
(La séance, suspendue à vingt-trois heures, est reprise à vingt-trois heures vingt.)
M. le président. La séance est reprise.
Voici le résultat du deuxième tour de scrutin pour l'élection du président du Sénat : :
Nombre de votants 320
Bulletins blancs ou nuls 3
Nombre de suffrages exprimés 317
Majorité absolue 159
Ont obtenu :
M. Christian Poncelet : 125 voix.
M. Daniel Hoeffel : 109 voix.
M. Claude Estier : 83 voix.
Aucun candidat n'ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, il y a lieu de procéder à un troisième tour de scrutin.
M. Daniel Hoeffel. Je demande la parole.
M. le président. La parole est à M. Hoeffel.
M. Daniel Hoeffel. Monsieur le président, je voudrais demander une courte suspension de séance pour que la décision logique que je vais prendre puisse être arrêtée avec les groupes qui ont soutenu ma candidature. (Très bien ! et applaudissements sur les travées du RPR.)
M. Emmanuel Hamel. C'est de trop ! (Protestations sur les mêmes travées.)
M. Philippe Labeyrie. Bravo l'Alliance !
M. le président. Le Sénat, pour répondre à votre demande, monsieur Hoeffel, va interrompre ses travaux durant un quart d'heure.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à vingt-trois heures vingt-cinq, est reprise à vingt-trois heures cinquante-cinq.)
M. le président. La séance est reprise.
Il va être procédé au troisième tour de scrutin pour l'élection du président du Sénat.
Je rappelle que, conformément à l'article 3 du règlement du Sénat, au troisième tour la majorité relative suffit.
Il va être procédé à l'appel nominal de nos collègues en appelant tout d'abord ceux dont le nom commence par la lettre U, qui a été précédemment tirée au sort.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux durant quelques minutes, afin que vous puissiez retirer les bulletins de vote qui sont à votre disposition dans la salle des conférences.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à vingt-trois heures cinquante-six, est reprise à minuit.)
M. le président. La séance est reprise.
Le troisième tour de scrutin pour l'élection du président du Sénat est ouvert.
Il sera clos quelques instants après la fin de l'appel nominal.
Huissier, veuillez commencer l'appel nominal.
(Il est procédé à l'appel nominal.)
M. le président. Personne ne demande plus à voter ?...
Le scrutin est clos.
J'invite Mme et MM. les scrutateurs qui ont été désignés au début de la séance à se rendre dans la salle des conférences pour procéder au dépouillement du scrutin.
La séance est suspendue pendant l'opération de dépouillement du scrutin.
(La séance, suspendue le vendredi 2 octobre 1998 à zéro heure quarante, est reprise à une heure.)
M. le président. La séance est reprise.
Voici le résultat du troisième tour de scrutin pour l'élection du président du Sénat :
Nombre de votants : 320
Bulletins blancs ou nuls : 37
Suffrages exprimés : 283
Ont obtenu :
M. Christian Poncelet : 189 voix.
M. Claude Estier : 93 voix.
A obtenu, n'étant pas candidate :
Mme Hélène Luc : 1 voix.
M. Christian Poncelet ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages exprimés, je le proclame président du Sénat. (Mmes et MM. les sénateurs des groupes du RPR, des Républicains et Indépendants, de l'Union centriste et du groupe du RDSE se lèvent et applaudissent longuement.)
Conformément à l'article 1er du règlement, j'invite M. Christian Poncelet à venir prendre place au fauteuil de la présidence. (Nouveaux applaudissements sur les mêmes travées. - M. Christian Poncelet remplace au fauteuil de la présidence M. Kléber Malécot, président d'âge.)
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
M. le président. Mes chers collègues, vous me permettrez, en premier lieu, d'adresser mes remerciements à notre doyen d'âge, Kléber Malécot. Riche de sa longue expérience politique, il a su trouver les mots simples et justes pour dispenser des conseils avisés à ceux d'entre nous qui sont nouveaux ici.
Qu'a-t-il dit ? « Adaptez-vous aux nouvelles technologies, investissez-vous davantage dans le suivi des affaires européennes, redonnez aux collectivités locales toute la place qui leur revient dans leur assemblée. » Qu'il en soit très sincèrement remercié.
Je veux également exprimer à mon ami Daniel Hoeffel toute ma reconnaissance pour son attitude digne et républicaine. (Vifs applaudissements sur les travées du RPR, des Républicains et Indépendants et de l'Union centriste, ainsi que sur certaines travées du RDSE.)
Daniel Hoeffel, vous faites honneur à la démocratie ! (Nouveaux applaudissements sur les mêmes travées.)
Vous imaginez aisément, mes chers collègues, l'émotion particulièrement intense qui m'étreint en cet instant. A cette émotion, teintée d'une joie immense, se mêlent un sentiment de reconnaissance et une attitude d'humilité.
Un sentiment de reconnaissance, tout d'abord, envers celles et ceux d'entre vous qui m'ont apporté leur soutien. Je leur exprime ma très profonde gratitude et je leur dis tout simplement, mais du fond du coeur, merci ! Merci de m'avoir accordé votre confiance !
Je suis maintenant le président de tous les sénateurs, quelle que soit leur sensibilité. Je m'attacherai à défendre notre Sénat, institution essentielle de la République. (Vifs applaudissements sur les travées du RPR, des Républicains et Indépendants, de l'Union centriste, ainsi que sur certaines travées du RDSE.)
Pour cette entreprise de redynamisation de l'action et de l'image du Sénat, je sais, mes chers collègues, que je pourrai compter sur votre concours aux uns et aux autres. Cette certitude me réchauffe le coeur et me conforte dans ma démarche.
Je sais aussi que je pourrai également m'appuyer sur la mobilisation de tous les fonctionnaires du Sénat qui sont, comme nous, très attachés à notre institution.
Mais demain est un autre jour. Ce soir, je voudrais conclure mon propos en vous disant une fois encore, mes chers collègues : merci à toutes et à tous, merci de croire en notre destin commun ! (Mmes et MM. les sénateurs des groupes du RPR, des Républicains et Indépendants, de l'Union centriste et du RDSE se lèvent et applaudissent longuement.)
C’est toujours difficile d’écrire dans le feu de l’instant que tel ou tel discours fera date. Pourtant, il était assez prévisible que le discours qu’a prononcé le Président de la République Nicolas Sarkozy à l’ensemble du Parlement réuni en Congrès le 22 juin 2009 à Versailles serait historique parce que tout simplement, il a inauguré un nouvel usage des institutions. Nicolas Sarkozy l’a d’ailleurs fait remarquer avec une certaine solennité et émotion au début de sa déclaration.
