L'organisation du Sénat au 8 octobre 2008

BUREAU DU SÉNAT

Composition à l'issue des séances des 1er et 7-10-08 (JO Débats des 1er et 7-10-08)
Président	Gérard Larcher
Vice-présidents	Catherine Tasca Monique Papon Roland du Luart Jean-Claude Gaudin Roger Romani Bernard Frimat Jean-Léonce Dupont Guy Fischer
Questeurs	Philippe Richert Jean-Marc Pastor René Garrec
Secrétaires	Monique Cerisier-ben Guiga Michelle Demessine Christiane Demontès Sylvie Desmarescaux Alain Dufaut François Fortassin Jean-Pierre Godefroy Jean-Noël Guérini Marc Massion Philippe Nachbar Anne-Marie Payet Daniel Raoul Bernard Saugey Jean-Paul Virapoullé

GROUPES POLITIQUES DU SÉNAT

Groupe CRC après les élections sénatoriales du 21-09-08

(22 membres + 1 membre rattaché administrativement)

Président

Nicole Borvo Cohen-Seat

Groupe RDSE après les élections sénatoriales du 21-09-08

(17 membres)

Président

Yvon Collin

Groupe Union centriste-UDF (UC-UDF) après les élections sénatoriales du 21-09-08

Groupe Uunion centriste (UC) à compter du 29-09-08

(29 membres)

Président

Michel Mercier

Groupe Union pour un mouvement populaire(UMP) après les élections sénatoriales du 21-09-08

(137 membres + 4 membres apparentés + 10 membres rattachés administrativement)

Président

Henri de Raincourt

Groupe socialiste après les élections sénatoriales du 21-09-08

(103 membres + 8 membres apparentés + 5 membres rattachés administrativement)

Président

Jean-Pierre Bel

Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
après les élections sénatoriales du 21-09-08

(7 membres)

Délégué

Philippe Adnot

COMMISSIONS PERMANENTES DU SÉNAT

Commission des affaires culturelles après les élections sénatoriales du 21-09-08
(56 membres)

Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)

Bureau
Président	Jacques Legendre
Vice-présidents	Ambroise Dupont Michel Thiollière Serge Lagauche David Assouline Catherine Morin-Desailly Ivan Renar Colette Mélot Jean-Pierre Plancade
Secrétaires	Pierre Martin Marie-Christine Blandin Christian Demuynck Yannick Bodin Béatrice Descamps

Commission des affaires économiques et du Plan après les élections sénatoriales du 21-09-08
(78 membres)

Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)

Bureau
Président	Jean-Paul Emorine
Vice-présidents	Gérard César Gérard Cornu Pierre Hérisson Daniel Raoul Odette Herviaux Marcel Deneux Daniel Marsin Gérard Le Cam
Secrétaires	Dominique Braye Élisabeth Lamure Bruno Sido Thierry Repentin Paul Raoult Daniel Soulage Bruno Retailleau

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées après les élections sénatoriales du 21-09-08
(56 membres)

Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)

Bureau
Président	Josselin de Rohan
Vice-présidents	Jacques Blanc Didier Boulaud Jean-Louis Carrère Jean-Pierre Chevènement Robert del Picchia Jean François-Poncet Robert Hue Joseph Kergueris
Secrétaires	Monique Cerisier-ben Guiga Joëlle Garriaud-Maylam André Trillard André Vantomme Dominique Voynet

Commission des Affaires sociales après les élections sénatoriales du 21-09-08
(56 membres)

Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)

Bureau
Président	Nicolas About
Vice-présidents	Isabelle Debré Catherine Procaccia Gérard Dériot Raymonde Le Texier Annie Jarraud-Vergnolle Annie David Jean-Marie Vanlerenberghe Gilbert Barbier
Secrétaires	Paul Blanc Jean-Marc Juilhard Gisèle Printz Patricia Schillinger François Autain Muguette Dini

Commission des finances après les élections sénatoriales du 21-09-08
(48 membres)

Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)

Bureau
Président	Jean Arthuis
Vice-présidents	Yann Gaillard Nicole Bricq Jean-Jacques Jégou Thierry Foucaud Aymeri de Montesquiou Joël Bourdin François Marc Alain Lambert
Secrétaires	Philippe Adnot Jean-Claude Frécon Fabienne Keller Michel Sergent François Trucy
Rapporteur général	Philippe Marini

Commission des lois après les élections sénatoriales du 21-09-08
(48 membres)

Nomination des membres le 7-10-08 et du bureau le 8-10-08 (JO Lois et décrets des 8 et 9-10-08)

Bureau
Président	Jean-Jacques Hyest
Vice-présidents	Nicolas Alfonsi Nicole Borvo Cohen-Seat Patrice Gélard Jean-René Lecerf Jean-Claude Peyronnet Jean-Pierre Sueur Catherine Troendle François Zocchetto
Secrétaires	Laurent Béteille Christian Cointat Charles Gautier Jacques Mahéas

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPENNES (ANCIENNEMENT DÉLÉGATION POUR L'UNION EUROPÉENNE)

(27 MEMBRES)

Bureau nommé le 08-10-08 (JO Lois et décrets du 09-10-08)
Président	Hubert Haenel
Vice-présidents	Denis Badré Michel Billout Jean Bizet Jacques Blanc Jean François-Poncet Aymeri de Montesquiou Roland Ries Simon Sutour
Secrétaires	Bernadette Bourzai Marie-Thérèse Hermange

COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES

(nommée à l'ouverture de chaque session ordinaire, en application de l'article 103, alinéa 2, du règlement du Sénat)

Composition après les élections sénatoriales du 21-09-08

Bureau nommé le 08-10-08 (JO Lois et décrets du 09-10-08)
Président	Adrien Gouteyron
Vice-président	François Trucy
Secrétaire-rapporteur	Gérard Miquel
Rapporteur adjoint	Simon Sutour

Membres nommés le 07-10-08 (JO Lois et décrets du 08-10-08)
Joël Bourdin Claude Domeizel Thierry Foucaud	Yann Gaillard Jean-Jacques Jégou Jean-Pierre Plancade

COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE

(Art. 68-1 et 68-2 de la Constitution)

Composition après les élections sénatoriales du 21-09-08

Membres élus par le Sénat le 20-10-08 (JO Lois et décrets du 22-10-08)
Titulaires	Suppléants (1)
Laurent Béteille François-Noël Buffet Josette Durrieu Hubert Haenel Bernard Frimat Pierre Fauchon	Charles Guené Hugues Portelli Didier Boulaud Bernard Saugey Bariza Khiari Michel Mercier
(1) Le nom de chaque membre suppléant est placé en regard du nom du membre titulaire qu'il est chargé éventuellement de suppléer

ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS

Sénateur	Département	Dates du mandat	Date décès
Kléber Malécot	Loiret	1974-2001	03-01-08
Maurice Lombard	Côte-d'Or	1980-1998	10-03-08
Christian Bergelin	Haute-Saône	29-09-2002 au 19-12-2002	26-03-08
Marcel Daunay	Ille-et-Vilaine	1980-1998	09-04-08
Pierre Lacour	Charente	1980-1996	22-05-08
Hubert Martin	Meurthe-et-Moselle	1974-1992	08-06-08
André-Georges Voisin	Indre-et-Loire	1983-1992	28-06-08
Marcelle Devaud	Seine	1946-1958	04-09-08
Robert Laucournet	Haute-Vienne	1968-1995	14-10-08
Jean Clouet	Val-de-Marne	1986-2004	20-10-08
Henri d'Attilio	Bouches-du-Rhône	1998-2004	12-11-08
Gérald Coppenrath	Polynésie française	1959-1962	05-11-08
Paul Guillard	Loire-Atlantique	1965-1983	19-11-08

SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE

Sénateurs chargés d'une mission temporaire	Début mission	Fin de mission
Gérard Larcher, auprès de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports	15-10-07	14-04-08
Pierre Hérisson, auprès de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales	23-11-07	22-05-08
Hubert Haenel, auprès du secrétaire d'Etat chargé des transports	29-04-08	28-10-08
Charles Guené, auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche	24-06-08
Paulette Brisepierre, auprès du ministre des affaires étrangères	07-07-08
Fabienne Keller, auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi	25-09-08
Alain Fouché, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi	26-09-08

(source : le Sénat)